Conditions générales d’utilisation

Objet du service

Le site présente la succession des souverains de France sous forme d’arbre généalogique, de ligne du temps, de quiz et de cartes des territoires. Il permet de créer un compte pour participer au quiz et suivre ses résultats.

Création de compte

• Vous devez fournir une adresse e-mail valide et un mot de passe.
• Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.
• Un seul compte par personne est autorisé.

Bon usage

Il est notamment interdit de :

• perturber le fonctionnement du site ou tenter d’accéder aux données d’autres utilisateurs ;
• publier, via les signalements, des contenus illicites, diffamatoires ou trompeurs ;
• utiliser le site à des fins frauduleuses ou commerciales.

Propriété intellectuelle

Les contenus et la structure du site sont la propriété de l’éditeur. Les données historiques sont fournies à titre informatif et l’éditeur s’efforce d’en garantir l’exactitude, sans garantie absolue.

Responsabilité

Le site est fourni « en l’état ». L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions du service, des pertes de données liées à un usage non conforme, ou de l’usage qui est fait des informations publiées.

Suspension et suppression

L’éditeur peut suspendre ou supprimer tout compte en cas de violation des présentes conditions, notamment en cas de comportement abusif détecté par les mesures de sécurité.

Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en ligne lors de votre utilisation.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée avant toute action en justice.